Mentions légales

Éditeur du site :

Bourges 2028 : Candidate Capitale européenne de la Culture
Contact : contact@bourges2028.org
Numéro: 02 48 67 58 51
Adresse : 28 rue Gambon, 18000 Bourges
Identification de l’entreprise : Association loi 1901
SIREN : 908 355 811
RNA (répertoire national des associations) : W181008102

Directeur de la publication : Pascal Keiser, Commissaire Général 

Crédits photots : ©DR

Conception, création du site et déclinaison graphique : La Confiserie – Agence web et studio graphique à Rennes

Hébergement :

INFOMANIAK NETWORK SA – 26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Tél. : +41 22 820 35 44 – www.infomaniak.ch
Infomaniak est certifiée ISO 14001, ISO 50001 et compense à 200% ses émissions de CO2.

Droits d’auteur :

L’éditeur du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://bourges2028.org est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bourges.

ERIC-LEGOUHY

Suite à l’obtention du titre, l’équipe Bourges 2028 se structure pour la suite du projet. Nous vous donnons rendez-vous fin mars avec une équipe opérationnelle complétée. Vous pouvez d’ici là nous contacter à contact@bourges2028.org et nous suivre sur les réseaux sociaux